Air Sénégal contre-attaque après la saisie de ses fonds par l’IATA

Face à la saisie de 1,8 milliard de francs CFA opérée sur ses recettes par l’Association du transport aérien international (IATA), Air Sénégal a enclenché une contre-offensive juridique. D’après L’Observateur, la compagnie aérienne nationale a adressé une mise en demeure ferme à l’IATA et entamé les démarches pour mettre fin à son partenariat avec le loueur Carlyle, auquel elle prévoit de restituer ses quatre avions à compter du 19 juin. Dans une lettre officielle intitulée « Contestation de la saisie conservatoire appliquée par l’IATA sur nos recettes valant mise en demeure préalable avant poursuite », le Directeur général adjoint Farba Diouf enjoint l’IATA de « cesser immédiatement la rétention des fonds futurs » à partir de mars 2025, tout en exigeant leur « restitution sans délai ». Air Sénégal dénonce une « interprétation abusive du droit OHADA », faisant valoir que les dispositions de l’Acte uniforme sur les procédures d’exécution n’autorisent la saisie conservatoire que sur des biens présents et existants, et non sur des créances futures. Toujours selon le journal, la compagnie souligne également que les banques locales saisies n’ont pas retenu les flux à venir, preuve selon elle du caractère juridiquement contestable de l’opération. La compagnie remet en question les prérogatives de l’IATA, qu’elle juge excessives et supérieures à celles de la BCEAO, et réclame des justifications juridiques précises à la mesure prise. Parallèlement, Air Sénégal a décidé de rompre son contrat de location avec Carlyle, propriétaire de quatre appareils (deux Airbus A319 et deux A321), dont le processus de retour commencera le 19 juin. Deux de ces avions sont d’ailleurs déjà immobilisés à Châteauroux, en France, indique le quotidien du Groupe futurs médias. Pour limiter l’impact sur son programme de vols, la direction d’Air Sénégal a saisi son Conseil d’administration en vue d’autoriser de nouveaux affrètements. Des discussions sont en cours avec Boeing et Airbus, qui se disent prêts à proposer des avions à la compagnie, sous réserve de l’aval du Conseil.